En général Les présentes conditions de vente constituent
une complète acceptation des spécifiques normes prévues
par le parlement européen relativement à la directive
1999/44/CE du 25 Mai 1999 pour les ventes et les garanties de biens
de consommation.
Les présentes conditions générales de vente sont
considérées connues par l'acheteur et constituent, avec
la commande de n'importe quelle manière elle nous soit parvenue,
le rapport complet contractuel entre les deux parties. Chaque commande
comporte de la part de l'acheteur l'acceptation pure et simple de
ces conditions.
En effet, aucune clause ou condition contraire peut être opposée
si elle n'est pas formellement acceptée par écrit.
Toutes les descriptions et illustrations contenues dans le présent
catalogue ou dans d'autre documentation commerciale ne constituent
pas un engagement pour ANTARES et ont comme seul but de fournir au
client une idée générale des produits.
Les présentes conditions générales définissent
les responsabilités d'ANTARES relativement au contrat de vente
et aux produits cédés et en excluent toute autre garantie,
condition et termes, qui peuvent être considérés
exprimés ou implicites, même avec référence
à la qualité ou à la capacité des produits
cédés, à l'exception de ce qui est prévu
par la loi du parlement européen 1999/44/CE.
Il reste pour autant bien entendu que, en aucun cas, ANTARES sera
responsable pour la perte de profit ou pour n'importe quel dommage
indirect subi par le client à cause d'un fait, d'un acte ou
d'une omission imputable à ANTARES selon les présentes
conditions générales ou toutefois en relation à
l'achat-vente objet de celles-ci non prévu par la normative
de la communautée européene citée ci-dessus.
Prix
Nos prix sont toujours sans TVA, qui sera appliquée au taux
en vigueur à la date de facturation.
Les produits seront facturés aux prix indiqués sur le
catalogue en vigueur au moment de l'expédition. ANTARES cherchera
de maintenir inchangés les prix indiqués dans le catalogue
; mais se réserve le droit de les modifier avant l'expédition,
en s'engageant à les communiquer rapidement au client afin
que celui-ci puisse éventuellement renoncer à la commande et
dans ce cas, la livraison des produits sera effectuée après
que le client ait confirmé la commande suite à la communication
d’ANTARES.
Commandes Les commandes reçues sur website seront
automatiquement confirmées par e-mail ou fax.
Les commandes reçues par d'autres moyens pourront être
traitées sans confirmation d'ANTARES, sauf si spécifiquement
demandée. ANTARES se réserve le droit de décliner
l'acceptation de n'importe quelle commande en donnant un préavis
au client sans aucun droit de réclamer aucune indemnité.
Transport et livraison
L'expédition, le transport et la livraison des produits seront
effectués aux conditions de transport et au coût pré-établis,
indiqués dans les pages finales du catalogue et trouvables
dans la Home Page du website pour la section de chaque pays au link
"modalité d'expédition et transport", sauf
si l'on doit prévoir un différent service de livraison,
spécifiquement demandé par le client.
En dérogation de ce qui précède, ANTARES se réserve
le droit de modifier le coût d'expédition prévu
dans le website et dans le catalogue. Dans le cas où le coût
augmente par rapport à ce qui est indiqué dans le catalogue,
le montant relatif sera communiqué par ANTARES au client avant
l'expédition, qui aura lieu seulement après
acceptation de l'augmentation en question.
L'expédition dans la journée, indépendamment
du système de transport utilisé, sera effectuée,
normalement et sauf communication différente par ANTARES, seulement
pour les commandes parvenues avant 15h. Sauf si différemment
indiqué, la livraison sera effectuée au domicile que
le client aura spécifié dans la commande.
Pour les clients situés dans les pays dans lesquels
l'Antares n'a pas de particulière organisation distributive
(présents dans une spécifique section à l'entrée
de ce Website), ou bien pour les clients de la Direction de grands
volumes, il faut considérer les suivantes conditions de transport:
La marchandise est rendue en franco de port nos magasins de Lucca
et les frais de transport sont à la charge complète
de l'acheteur qui a le droit de choisir son propre transporteur pour
le retrait de la marchandise, pour le transport, pour les éventuelles
opérations douanières et la livraison.
Toutefois, à seul titre de collaboration et sur demande paticulière
du client, Antares peut fournir la marchandise également dans
les modalités CIF en débitant les réels frais
de transport au client directement sur la facture sur la base du poids
des articles.
Dans tous les cas, toutes les marchandises, même si expédiées
en franco de port, voyagent aux risques du destinataire et reste bien
entendu que, en aucun cas, ANTARES ne sera responsable pour la perte
de la marchandise, pour l'endommagement ou autres incidents qui pourraient
se vérifier.
Les délais de livraison ou d'expédition
indiqués sur le catalogue sont indicatifs et sans engagement.
De possibles retards ne donnent aucun droit de réclamer des
dommages ou intérêts.
De toute manière toutes les marchandises, même si expédiées
franco de port, voyagent toujours à risque total du destinataire.
Pour chaque commande quelque soit la quantité du matériel,
ANTARES débite sur la facture une contribution fixe forfaitaire
de € 16,75.
Si vous payez en contre remboursement au transporteur vous
devez ajouter € 16,65 HT pour les frais de contre remboursement.
Aucun autre frais ne vous sera demandé indépendamment
du montant de la commande. La marchandise est livrée à
l'adresse indiquée sur la commande en franco de port par l'intermédiaire
d'un transporteur.
• Pour toute la zone du territoire
national
• Pour n'importe quel poids ou
volume
En cas d' absence, un avis
de passage vous sera laissé pour prendre un accord préalable avec le transporteur
pour retirer la marchandise auprès du dépôt ou
pour une successive livraison.
Pour toute information complémentaire
consulter les modalités de transport et Livraison. Cliquez
ici
Contrôle obligatoire au moment de la livraison Toute la marchandise, même si envoyée
en franco de port, voyage aux risques du destinataire.
Le transporteur au moment de la livraison soumettra les documents
de transport au client pour la signature. Avant de signer, la marchandise
doit être contrôlée pour la quantité des
colis et le poids. En cas de non conformité relativement à
ce qui est indiqué sur les documents de transport, la marchandise
pourra être acceptée par le client seulement sous réserve
en mentionnant avant la signature le manque pour le nombre de colis
ou le poids.
En cas de livraison, où l'emballage de la marchandise est apparemment
endommagé, la marchandise devra obligatoirement être,
ou acceptée sous réserve en mentionnant avant la signature
l'état de l'emballage endommagé, ou bien devra être
refusée. Dans les deux cas, le client devra avertir de ces
problèmes le service "Après-Vente" d' ANTARES.
Aucune réclamation ne pourra être acceptée par
ANTARES passé le délai de 7 jours après la livraison
pour raisons qui regardent la conformité et l'état de
la marchandise.
Le client doit examiner la marchandise reçue et communiquer
dans le détail à ANTARES, dans les sept jours suivants
la livraison, d' éventuels défauts relevés, ou
contrôlables à un premier examen, ou à n'importe
quelle autre réclamation en relation à la quantité
et à l'état des produits. Dans le cas où le client
n'effectue pas la communication citée ci-dessus, les produits
seront considérés définitivement acceptés
et conformes, reste la possibilité, avant et non au-delà
d'1 (un) an de la livraison, de dénoncer d'éventuels
défauts, non apparents, dans les sept jours de la découverte
de ceux-ci.
Il reste bien entendu que le client devra refuser la livraison, au
transporteur, des paquets endommagés ou l'accepter sous réserve
d'un contrôle et devra, à ce sujet, informer immédiatement
le bureau Après-Vente d'ANTARES.
Paiements Nos factures sont payables sans dérogation:
Tecnonet S.r.l. sur la Banque:
BANCA MONTE PASCHI BELGIO S.A.
N. de compte: 643-0055639-38
IBAN: BE24 6430 0556 3938
BIC: BMPB BEBB
Indépendamment des conditions
de paiement et du lieu de livraison sans remise et sans que le client
puisse opposer des contre-prétentions.
Modalité de
paiement:
Dans le cas où les paiements ne sont pas effectués dans
les temps indiqués, ANTARES se réserve le droit d'appliquer
des intérêts de retard, égaux au "Premier
Versement" du jour de la facturation, augmenté de 2 (
deux ) points, en plus des frais postaux pour l'envoi des rappels
de paiements qui seraient nécessaires. Dans ce cas, tous les
montants dûs; par le client à ANTARES, même en relation
avec d'autres fournitures, deviendront immédiatement éxigés
en entier, étant à ce point révoquée toute
dilation de paiement accordé par ANTARES
• Contre-remboursement – Vous réglerez
directement au transporteur au moment de la livraison en espèces
ou par un chèque bancaire libellé à Tecnonet
S.r.l. Si vous payez en contre remboursement au transporteur vous
devez ajouter € 7.60 HT pour les frais de contre remboursement.
• Avec Carte de Crédit type –
Le montant de la facture vous sera débité par la banque
sur votre compte.
• Virement bancaire – Une fois que
vous aurez t inform du montant de la commande, il faut que vous
donniez disposition à votre banque de transférer le
montant en question sur le compte bancaire libellé à
Tecnonet S.r.l. sur la Banque:
BANCA MONTE PASCHI BELGIO S.A.
N. de compte: 643-0055639-38
IBAN: BE24 6430 0556 3938
BIC: BMPB BEBB
Attention:
Le choix de ce mode de paiement nécessite avant tout la
mise à jour du montant total de la commande. Effectuer
ensuite le virement bancaire, puis reprendre la commande et insérer
les données de ce virement bancaire. Seulement à
ce point, il vous sera possible d'envoyer votre commande (si vous
avez une convention avec votre banque, vous pouvez le faire directement
par liaison Internet).
• Avec le chèque joint à la commande envoyé
par la poste - Après avoir rédigé le
bon de commande, vous pouvez connaître le montant à payer
avec lequel vous remplirez un chèque bancaire libellé
et expédié avec la commande: Tecnonet S.r.l.
• Prélèvement automatique à 30
jours. d.f. après autorisaton, pour montants inférieurs
à 750 € - Cette forme de paiement est prévue
pour les clients de confiance et doit être auparavant autorisée.
Pour obtenir l'autorisation, il faut demander le relatif formulaire
à remplir (ou le décharger et l'imprimer du site) et
le retourner signé à Tecnonet S.r.l..
• Prélèvement automatique à 60
jours d.f. après autorisation, pour montants supérieurs
à 750 € - Cette forme de paiement est prévue
pour les clients de confiance et doit être auparavant autorisée.
Pour obtenir l'autorisation, il faut demander le relatif formulaire
à remplir (ou le décharger et l'imprimer du site) et
le retourner signé à Tecnonet S.r.l.
Valeur
Les paiements devront être effectués en Euros.
Réserve de
propriété
La propriété de la marchandise sera transférée
au client seulement à partir du moment où le montant
dû à ANTARES sera totalement payé. Sauf dans le
cas où le paiement est effectué en espèces, le
prix sera considéré payé quand le chèque
ou tout autre moyen de paiement utilisé par le client sera
encaissé par ANTARES. Le client a l'obligation de restituer
à ANTARES immédiatement toute la marchandise qui lui
aura été envoyé, mais qui n'est pas encore de
sa propriété, dans le cas où le client même
n’effectue pas ponctuellement le paiement de tout montant dû
à ANTARES. Dans ce but le client permettra à ANTARES,
à ses employés et agents, d'accéder dans ses
propres locaux, dans le seul but de récupérer les produits
non payés.
Garantie:
La garantie sur les produits, même si non spécifiée,
fournie par ANTARES est à entendre conforme aux normes du parlement
européen 1999/44/CE. Toute spécificité fera référence
à cette loi.
Il est bien entendu que ANTARES remplacera ou réparera les
produits fournis, ou remboursera le relatif prix, à sa propre
discrétion, dans le cas où, suite à un usage
correct et soigné de la part du client, apparaissent des défauts
qui devront être communiqués par écrit par le
client à ANTARES dans les délais prévus de la
loi de référence.
Particulièrement dans les 24 (vingt quatre) mois de la date
d'expédition, ou bien avant ce différent délai
prévu par la normative européenne de référence.
Les produits, ou éventuellement ses parties,
présumés défectueux, après une préalable
autorisation du bureau commercial ou de l’après-vente
d'ANTARES, devront être rendus dans les délais prévus
de garantie correctement emballés, avec expédition et
frais de transport à la charge du client et selon les instructions
particulières qu' ANTARES aura éventuellement donné
au moment de la fourniture. Les produits, ou parties de ceux-ci, rendus
devront être accompagnés d'un bon de livraison avec le
code, la description de l'article, en faisant référence
au numéro et à la date de facture d'achat et en précisant
pour chaque article la nature du défaut.
Les produits retournés seront d’abord examinés
par ANTARES, et s'ils ne sont pas de sa production, ils seront envoyés
au propre fournisseur pour qu'il puisse directement les contrôler,
et déterminer l’existence: ou du réel défaut
de construction, ou d'un éventuel usage non correct. De la
même manière, fera directement ANTARES si les produits
sont de sa fabrication.
Si le produit sera jugé défectueux sous garantie, ANTARES
aura la faculté de rembourser le client pour le montant
payé, ou de le remplacer, ou de le rendre réparé
en franco de port au client. Dans ce cas, le client a le droit d'être
remboursé des frais de transport qu'il a dû anticiper
pour la réexpédition du produit dans la mesure non supérieure
aux tarifs officiels de la Poste.
Si le produit n'est pas jugé défectueux sous garantie,
ou la période de garantie est écoulé, ANTARES
communiquera au client les motivations qui ont déterminé
le refus de la garantie et dans ce cas elle pourra communiquer les
possibles frais pour la relative réparation.
La réparation se fera seulement après autorisation et
paiement du montant concordé pour la réparation prévue.
Si la réparation n’est pas autorisée par le client,
le produit restera à disposition du client dans nos magasins
pour la période d'un an. Si le client ne réclame pas
la restitution, écoulée cette période, le produit
sera détruit sans que cela constitue motif de prétention
de la part du client.
Ce procès de contrôle et les phases qui en suivent, comme
les communications relatives seront consultables par le client lui-même
dans le website dans le menu "services" à l'option
"Après-Vente"
Satisfaits ou Remboursés
Si l'article, pour n'importe quelle raison, ne
lui plaît pas, le client pourra nous en demander le remplacement
ou le remboursement dans les 30 jours suivants la date de la facture
d'achat. Pour avoir droit au remboursement, une fois obtenu l’accord
d' ANTARES, le client devra rendre les produits, non utilisés
dans les mêmes conditions dans lesquelles ils ont été
originalement livrés, en franco de port et dans la confection
originale en annexant un bon de livraison avec le code, la description
de l'article et en faisant référence au numéro et à
la date de facture d'achat.
ANTARES, après avoir vérifié l'état de
non utilisation du produit, s'engagera au remplacement ou à
l'envoi du remboursement, sur demande du client. Dans tous les cas,
le retour devra être auparavant concordé.
Le retour des produits.
Pour le retour des produits, le client devra:
• Suivre les instructions précises éventuellement
données par le service Après-Vente d'ANTARES.
• Dans le cas où il n’y a pas d’instruction
particulière prévue pour le retour des produits, toutes
les parties éventuellement ajoutées au produit par le
client, devront de toute façon être ôtées
avant la restitution.
• Le retour des produits autorise tacitement l'ANTARES à
ôter et à éliminer du produit toutes les parties
éventuellement ajoutées par le client.
• Les produits doivent être restitués à
ANTARES aux soins, frais et aux risques du client.
• Les produits à restituer à ANTARES doivent être
correctement emballés et expédiés.
Délais de
livraison:
Normalement le matériel est toujours disponible et prêt
pour la livraison. Toutefois dans le cas contraire, les temps prévus
de prochaine disponibilité sont indicatifs et sans engagement
pour ANTARES.
ANTARES recommande aux clients de vérifier la disponibilité
de ceux-ci, avant de les prévoir et les utiliser pour emplois
de particulière importance.
D'éventuelles non disponibilités des produits et d'éventuels
retards dans la livraison ne peuvent pas dans aucun cas donner lieu
à des demandes d'indemnisation.
Annulation totale ou partielle des commandes
Dans le cas où quelques articles d'une commande ne sont pas
immédiatement disponibles et pour lesquels le montant est inférieur
à un seuil qui ne justifie pas les frais de transport d'une
nouvelle expédition, ou bien les délais de prochaine
disponibilité sont beaucoup trop longs, la commande de ces
articles pourrait être annulée par ANTARES après
communication au client avec l'invitation à répéter
la commande de ceux-ci ultérieurement.
Dans le cas où l'évasion des commandes de la part d'
ANTARES est empêchée par n'importe quelle cause qui
aille au-delà du raisonnable contrôle d' ANTARES, ou
bien soit causée par l'impossibilité de se procurer
les services et les matériels nécessaires pour l'exécution
de la commande, ANTARES pourra retarder l'évasion de la commande.
A ce sujet, après communication pour le retard au client, celui-ci
pourra annuler toute la commande ou une partie. En aucun cas, ANTARES
sera retenue responsable pour d’éventuels retards ou
annulations ou pour l'impossibilité d'effectuer l'expédition.
Dans le cas où le paiement a été déjà
anticipé, le relatif montant par effet de l'annulation sera
en temps voulu rembousé au client.
ANTARES se réserve le droit de ne pas entretenir de rapports
commerciaux avec quel sujet particulier. En outre, ANTARES se réserve
la faculté de refuser ou annuler n'importe quelle commande,
indépendamment du fait que le paiement ait été
ou non reçu, après communication au client. Dans le
cas où ANTARES refuse ou annule une commande, pour laquelle
il a été déjà effectué le paiement,
ANTARES rendra entièrement en temps voulu le montant reçu,
selon les modalités qui lui seront indiquées par le
client. Il reste d'autre part bien entendu que la restitution du prix
représente le seul devoir à la charge d'ANTARES pour
le manque d'acceptation ou pour l'annulation de la commande, étant
à ce propos exclue toute forme de responsabilité à
la charge d'ANTARES.
Origine des produits
Sauf communication différente par écrit au client, les
informations contenues dans le présent catalogue ne constituent
pas une déclaration du pays d'origine, travail ou production
des articles.
Droits d'auteur et brevets Cliquez
ici pour consulter les Droits d'autore
ANTARES avertit la clientèle que les produits présentés
dans le catalogue et dans le website peuvent être sujets à
brevets, marqués d'un label, ou de droits de propriété
industrielle.
ANTARES est titulaire des droits d'autore relatif à son propre
label enregistré, au présent website et propre catalogue,
dont il est défendu la reproduction intégrale ou partielle,
sans sa préalable autorisation écrite.
Informations techniques et descriptives des articles.
Par effet de la recherche continuelle d'améliorations qualitatives,
ANTARES se réserve la faculté de modifier les produits,
tout en conservant les caractéristiques essentielles, les dimensions
et formes illustrées dans les divers catalogues, et dans le
website sans aucun préavis. Les changements de détails
déjà connus avant la publication du catalogue sur papier
seront dans celui-ci signalés, tandis qu'il sera constamment mis
à jour sur le website lorsque possible.
Les paramètres techniques représentent les limites dans
lesquelles le client peut utiliser les produits, sauf si indiqué
différemment. Les dimensions et les autres caractéristiques
sont sujets aux tolérances normales du domaine professionnel.
Il en sera de la responsabilité du client de vérifier
auparavant la capacité du produit pour l'emploi qu'il doit
en faire avant l'installation.
Le bureau technique d' ANTARES est à disposition des clients
pour toutes informations complémentaires sur les produits traités
et sur leur emploi.
Contestations
Pour tout litige, le seul tribunal compétent est celui de la
juridiction de Lucca - Italie
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